AVS, EVS : plus d’une centaine de personnes réunies le 28 novembre à l’appel de la FSU (SNUipp, SNES)... synthèses et propositions d’action

vendredi 5 décembre 2008
par  FSU72
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CAE 18 mois : lettres aux préfet de région, Inspecteur d’Académie, Président du Conseil Général, Maires, Députés, Directeur de l’ANPE

AVS : synthèse de la réunion et enquête temps de travail

EVS : proposition de fiche ROME à adapter et remplir pour mettre en évidence les besoins en emplois publics stables

Tract appel à la mobilisation du 10 décembre pièce jointe

circulaire AVS 2003 missions et horaires pièce jointe

CAE aide à l'intégration des élèves porteurs de handicap



Monsieur Le Préfet,



Je me permets d’attirer votre attention sur les conséquences d’un arrêté relatif aux contrats aidés que vous avez pris et qui est entré en application le 11 février 2008. Vous y précisez que la durée de conventionnement d’un contrat d’accompagnement à l’emploi ne peut excéder 18 mois.

Cette décision qui sort du cadre défini par la loi n’a fait l’objet, à ma connaissance, d’aucune concertation avec les partenaires sociaux ni avec les employeurs concernés. Ni l'agence ANPE ni moi-même n'avons été destinaires d’une quelconque communication officielle sur les motivations qui ont conduit à cet arrêté, alors que dans d'autres régions et départements, les CAE peuvent être reconduits sur 24 mois.

Je travaille au sein de l’Education Nationale à l’aide à l’intégration des enfants porteurs de handicap. Je verrai mon contrat s’arrêter le ..............., en pleine année scolaire provoquant une désorganisation importante au sein de l'école où je travaille avec une rupture dans l’accompagnement de ..... l'enfant dont qui m'est confié. Je serai contrainte d’abandonner mes missions pour aller augmenter le nombre de demandeurs d’emplois  alors que l’on risque d’assister dans le même temps à une remise en cause des projets d’intégration pour ..............

L’aide à l’intégration des enfants porteurs de handicap est une mission essentielle qui s’inscrit dans la durée et la continuité. Les parents de .... et les enseignants de l'école manifestent dès maintenant une grande inquiétude.

Aussi, Monsieur Le Préfet, je souhaite connaître les motivations d’une telle décision et vous demande, à la lumière des conséquences que je viens de porter à votre connaissance, de  maintenir notre région dans le droit commun avec une durée de conventionnement de 24 mois pour les CAE.

Dans l’attente de votre réponse, veuillez agréer, Monsieur Le Préfet, l’expression de mes salutations distinguées.


CAE vie administrative

Monsieur Le Préfet,


Je me permets d’attirer votre attention sur les conséquences d’un arrêté relatif aux contrats aidés que vous avez pris et qui est entré en application le 11 février 2008. Vous y précisez que la durée de conventionnement d’un contrat d’accompagnement à l’emploi ne peut excéder 18 mois.

Cette décision qui sort du cadre défini par la loi n’a fait l’objet, à ma connaissance, d’aucune concertation avec les partenaires sociaux ni avec les employeurs concernés. Ni l'agence ANPE ni moi-même n'avons été destinaires d’une quelconque communication officielle sur les motivations qui ont conduit à cet arrêté, alors que dans d'autres régions et départements, les CAE peuvent être reconduits sur 24 mois.

Je travaille au sein de l’Education Nationale comme aide administrative auprès d'un-e directeur-trice d'école. Je verrai mon contrat s’arrêter le ..............., en pleine année scolaire provoquant une désorganisation importante au sein de l'école. Je serai contrainte d’abandonner mes missions pour aller augmenter le nombre de demandeurs d’emplois  alors que l’on risque d’assister dans le même temps à des dysfonctionnements au sein de l'école puisque les tâches qui m'étaient confiées, seront désormais assumées par d'autres membres de la communauté enseignante, en plus de leur travail.

L’aide administrative auprès d'un-e directeur-trice est une mission essentielle qui s’inscrit dans la durée et la continuité. J'ai appris à m'adapter, je me suis formée dans un souci d'efficacité à la nécessaire polyvalence des tâches et interventions qui me sont confiées. Les enseignants de l'école manifestent dès maintenant une grande inquiétude.

Aussi, Monsieur Le Préfet, je souhaite connaître les motivations d’une telle décision et vous demande, à la lumière des conséquences que je viens de porter à votre connaissance, de  maintenir notre région dans le droit commun avec une durée de conventionnement de 24 mois pour les CAE.

Dans l’attente de votre réponse, veuillez agréer, Monsieur Le Préfet, l’expression de mes salutations distinguées.



CAE intégration enfant porteur de handicap

Monsieur Le Président du Conseil Général, M. le Maire, M. le Député

Monsieur le directeur de l'ANPE

Monsieur l'inspecteur d'Académie

Je me permets d’attirer votre attention sur les conséquences d’un arrêté relatif aux contrats aidés que vous a été pris par le préfet de région et qui est entré en application le 11 février 2008. La durée de conventionnement d’un contrat d’accompagnement à l’emploi ne peut excéder 18 mois dans la région des Pays de la Loire.

Cette décision qui sort du cadre défini par la loi n’a fait l’objet, à ma connaissance, d’aucune concertation avec les partenaires sociaux ni avec les employeurs concernés. Ni l'agence ANPE ni moi-même n'avons été destinaires d’une quelconque communication officielle sur les motivations qui ont conduit à cet arrêté, alors que dans d'autres régions et départements, les CAE peuvent être reconduits sur 24 mois.

Je travaille au sein de l’Education Nationale à l’aide à l’intégration des enfants porteurs de handicap. Je verrai mon contrat s’arrêter le ..............., en pleine année scolaire provoquant une désorganisation importante au sein de l'école où je travaille avec une rupture dans l’accompagnement de ..... l'enfant dont qui m'est confié. Je serai contrainte d’abandonner mes missions pour aller augmenter le nombre de demandeurs d’emplois  alors que l’on risque d’assister dans le même temps à une remise en cause des projets d’intégration pour ..............

L’aide à l’intégration des enfants porteurs de handicap est une mission essentielle qui s’inscrit dans la durée et la continuité. Les parents de .... et les enseignants de l'école manifestent dès maintenant une grande inquiétude.

Aussi, Monsieur ...... je souhaite connaître les motivations d’une telle décision et vous demande, à la lumière des conséquences que je viens de porter à votre connaissance, d'user de votre influence pour que soit maintenu dans notre région le droit commun avec une durée de conventionnement de 24 mois pour les CAE.

Dans l’attente de votre réponse, veuillez agréer, Monsieur ...., l’expression de mes salutations distinguées.



CAE vie administrative

Monsieur Le Président du Conseil Général, M. le Maire, M. le Député

Monsieur le directeur de l'ANPE

Monsieur l'inspecteur d'Académie

Je me permets d’attirer votre attention sur les conséquences d’un arrêté relatif aux contrats aidés que vous a été pris par le préfet de région et qui est entré en application le 11 février 2008. La durée de conventionnement d’un contrat d’accompagnement à l’emploi ne peut excéder 18 mois dans la région des Pays de la Loire.

Cette décision qui sort du cadre défini par la loi n’a fait l’objet, à ma connaissance, d’aucune concertation avec les partenaires sociaux ni avec les employeurs concernés. Ni l'agence ANPE ni moi-même n'avons été destinaires d’une quelconque communication officielle sur les motivations qui ont conduit à cet arrêté, alors que dans d'autres régions et départements, les CAE peuvent être reconduits sur 24 mois.

Je travaille au sein de l’Education Nationale comme aide administrative auprès d'un-e directeur-trice d'école. Je verrai mon contrat s’arrêter le ..............., en pleine année scolaire provoquant une désorganisation importante au sein de l'école. Je serai contrainte d’abandonner mes missions pour aller augmenter le nombre de demandeurs d’emplois  alors que l’on risque d’assister dans le même temps à des dysfonctionnements au sein de l'école puisque les tâches qui m'étaient confiées, seront désormais assumées par d'autres membres de la communauté enseignante, en plus de leur travail.

L’aide administrative auprès d'un-e directeur-trice est une mission essentielle qui s’inscrit dans la durée et la continuité. J'ai appris à m'adapter, je me suis formée dans un souci d'efficacité à la nécessaire polyvalence des tâches et interventions qui me sont confiées. Les enseignants de l'école manifestent dès maintenant une grande inquiétude.

Aussi, Monsieur ...... je souhaite connaître les motivations d’une telle décision et vous demande, à la lumière des conséquences que je viens de porter à votre connaissance, d'user de votre influence pour que soit maintenu dans notre région le droit commun avec une durée de conventionnement de 24 mois pour les CAE.

Dans l’attente de votre réponse, veuillez agréer, Monsieur ...., l’expression de mes salutations distinguées.



Compte-rendu de la réunion d’information syndicale, vendredi 28 novembre 2008 à l’adresse des personnels A.V.S (Statut de droit public d' Assistant d’Education – 35 heures)



Cette réunion a rassemblé une vingtaine de personnes et a consisté en un « tour de table » qui a permis de faire converger des revendications mais aussi de rendre visible la diversité des situations vécues se cachant sous l’apparence d’un même statut.


D’emblée un constat s’impose : le nouveau mode de calcul mis en place à marche forcée pour définir le temps de travail des A.V.S a conduit à une augmentation pour tous de la charge de travail. En effet, sous prétexte d'harmonisation avec les autres départements des Pays de la Loire et profitant de la diminution du temps scolaire obligatoire dans les écoles primaires, l'IA a d'abord souhaité requalifier tous les contrats en temps partiel. Mais devant les mobilisations suscitées, il a ensuite opté pour une autre solution. Les taux pleins ont été maintenus mais avec deux contrats complémentaires sur un même site pour certains ou sur deux sites d'interventions pour d'autres. Dans la plupart des cas, ceci s'est accompagné d'une multiplication des missions. Pour le calcul du temps de travail, l'IA devrait se conformer à la circulaire ministérielle qui se réfère au statut des AE et qui prévoit 39 semaines de travail par an. Au lieu de cela il se base sur celui des Assistants Pédagogiques qui ne retient lui que 36 semaines, ce qui est totalement illégal. Ainsi, dans la quasi totalité des cas les 35 heures hebdomadaires pour un temps plein ne sont plus qu’un souvenir puisqu’il arrive de voir des collègues travailler 42 voire 43 heures par semaines !


En pareil cas, les heures effectuées dans le cadre d’une CLIS ou d’une UPI sont réduites, ce qui ne permet plus de faire entrer dans les missions les équipes éducatives, le temps de concertation, de préparation.... Pour compléter l’emploi du temps, l’IA, en accord avec les chefs d’établissement, a donc imposé des compléments de services à effectuer dans le second degré.


Dans bien des cas, l’accompagnement éducatif mis en place depuis la rentrée dans les collèges a servi de support à ces compléments de service. Les AVS concernés se retrouvent donc avec parfois jusqu’à sept heures par semaines de présence auprès d’élèves qu’ils ne connaissent pas et sur lesquels ils n’ont donc que très peu de prise. L’accompagnement éducatif prend ici essentiellement la forme d’études dirigées s’adressant à des groupes allant de 7 à 25 élèves ! On appréciera quelle peut être l’aide apportée à des élèves en difficultés dans ces conditions !


En outre, contrairement à ce qui leur avait annoncé, les AVS ne se sont pas retrouvés face à des élèves de 6ème, niveau pour lequel une culture commune suffit pour porter assistance aux devoirs mais face à des élèves de 4ème ou de 3ème. Pour répondre à leurs besoins, il faut donc que les AVS, le soir, en plus de leurs services, se replongent dans les manuels de mathémathiques et de physique. Malgré toutes la bonne volonté dont ils font preuve, les collègues A.V.S ne sont pas qualifiés pour ces nouvelles missions qui leur sont confiées. Requalification des contrats ou déqualification ? La polyvalence aboutit à la non-reconnaissance de la spécificité du métier d’AVS et donc à une déqualification.

L’augmentation du temps de travail a également eu pour conséquence une augmentation de l’amplitude journalière de travail et une contraction du temps de pause méridienne. Il n’est pas rare de voir désormais des collègues commencer à 8 h 00 le matin et finir vers 18 h 00 en n’ayant eu que ¾ d’heure pour déjeuner. Et encore, précisent-ils, ce temps de pause est en définitive un temps de travail puisqu’il est utilisé pour la concertation avec les enseignants.


Voilà pour le lot commun. Mais l’exposé des cas personnels a montré, à la stupeur de tous qu’un même statut ne garantissait pas l’uniformité des conditions d’emploi.


Là où les résistances ont pu s’exprimer des temps plein ont été maintenu à 35 heures alors qu’ailleurs ils franchissaient allègrement le cap des 40 heures.

En outre, rares sont les AVS à disposer des mêmes quotités de travail. Tous les cas de figures se rencontre : de 100 à 50 % en passant par les 60, 70 ou 80 % . A noter que les temps partiels sont généralement imposé par l'IA mais ne correspondent pas au choix des AVS.


Mais la chose la plus surprenante qu’il a été permis de constater est qu’une même quotité de travail ne correspond que rarement à un même temps de travail hebdomadaire !

Cela interroge fortement quant à l’égalité de traitement qui semble bafouée . Est-ce la fantaisie, l’à-peu-près ou l’arbitraire qui préside lors de la définition des services ?


La fin de la réunion a été utilisée pour lister les revendications qu’il convient de porter de toute urgence.


  • En premier arrive justement une exigence de transparence dans la définition du temps de travail.

« A une même quotité doit correspondre un même temps de travail pour tous »


  • La deuxième revendication porte sur l'une amélioration des conditions de travail particulièrement dégradées cette année avec l’augmentation du temps de travail et de l’amplitude journalière.

« Pour une prise en compte des temps de trajet entre les écoles et les collèges »

« Pour une prise en compte du temps de préparation et de concertation »


Ces 2 préoccupations correspondent clairement à ce que nous demandé depuis mai 2008 : le respect de la circulaire n°2003-092 du 11 juin 2003 concernant les horaires et les missions des AVS.


  • La troisième revendication porte sur le contenu de la formation délivrée à l’IUFM qui apparaît comme abstraite et trop cantonnée à un apport d’informations institutionnelles.


« Plus d’éléments concernant les pratiques et plus de réflexion sur les pratiques »

Parallèlement à cela la formation AMP est jugée insatisfaisante. Elle est de niveau BEP alors que pour accéder à l’emploi d’AVS, il faut disposer au minimum du baccalauréat. Cela est vécu comme un véritable processus de déqualification.


Viennent ensuite des revendications concernant

  • L’accès des AVSi au chèque emploi service pour payer les assistantes maternelles, mesure dont bénéficie déjà les AVSco.

  • La pénibilité d’avoir à refaire à chaque début de contrat la demande pour obtenir le supplément familial.

  • La pénibilité de ne recevoir, à chaque mois de septembre que 90 % du salaire, du fait de lenteurs dans la transmission des contrats aux centres payeurs


Perspectives à court terme

  • défense et recours sur les contrats ne respectant pas la réglementation en terme de temps de travail hebdomadaire

  • mobilisation des précaires, des enseignants et des parents autour de différents rdv : le 10 décembre ...

Fiche métier EVS – Assistant scolaire



Riche ROME (Répertoire Opérationnel des Métiers et des Emplois)

I Présentation de l'emploi/métier

  1. Définition de l'emploi/métier

  • Assiste le directeur dans la gestion courante : effectifs cantine, coopératives scolaires, fournitures...

  • Tarite, exploite des informations et des documents à caractère confidentiel

  • Réceptionne et traite le courrier et le courriel, transmet les communications téléphonique

  • Etablit des relations avec les élèves et les autres membres de la communauté scolaire (enseignants, parents, ATSEM...)

  • Intervient auprès des élèves, sous la responsabilité de l'enseignant, en fonction de la législation et des règles de sécurité en vigueur : ateliers de langage, de lecture, informatique... récréations, sorties scolaires...



  1. Conditions générales d'exercice de l'emploi/métier

    L'emploi/métier s'exerce dans les écoles en liaison avec la communauté éducative.

  • L'activité s'effecture principalement en collaboration avec le directeur mais s'inscrit également dans un travail d'équipe

  • Les horaires.......

II Compétences communes de l'emploi/métier

  1. Compétences techniques de base

    Rédiger, traiter et diffuser des documents à partir de consignes orales ou écrites (tableaux, courriers, informations aux parents, informations en provenance de l'IA, de la mairie, des associations de parents d'élèves, des différents partenaires...)

  • Organiser, gérer, hiérarchiser les demandes et les tâches (courriers, courriels, appels téléphoniques...)

  • Archiver, classer, ranger

  • Participer à des activités pédagogiques en direction des élèves.

  1. Compétences et formations associées

    Niveau 5

  1. Capacités liées à l'emploi

    Savoir travailler en équipe

  • Savoir respecter la confidentialité des informations traitées ou communiquées

  • Pouvoir développer des relations facilitantes et dynamiques, tant au niveau ds élèves proteurs de handicap et des familles

  • Posséder une bonne faculté d'adaptation face à la diversité des tâches et des publics.

  • Assumer les responsabilités confiées par l'enseignant lors des activités pédagogiques.

III Spécificités de l'emploi/métier

  1. Activités exercées

  • polyvalence au sein de l'école (auprès des élèves et des enseignants)

  • co-animation des ateliers pédagogiques

  • gestion des moyens matériels (bibliothéque, fournitures...)


  1. Techniques utilisées

    Traitement de texte, tableur, base de données

  • Matériel télématique et internet

  1. Lieu d'exercice

    Ecole primaire et maternelle


Fiche métier EVS – Aide à l'intégration d'élèves porteur de handicap


Riche ROME (Répertoire Opérationnel des Métiers et des Emplois)

I Présentation de l'emploi/métier

1)Définition de l'emploi/métier

  • Aider à l'intégration d'élèves porteur de handicap

  • servir d'intermédiaire et de tuteur entre l'enfant et les enseignants, l'enfant et ses camarades, l'enfant et sa famille

  1. Conditions générales d'exercice de l'emploi/métier

    L'emploi/métier s'exerce dans les écoles en liaison avec la communauté éducative et également parfois à l'extérieur de l'école lors des sorties scolaires

  • L'activité s'effecture principalement en collaboration avec l'enseignant de l'élève, mais s'inscrit également dans un travail d'équipe

  • Les horaires.......

II Compétences communes de l'emploi/métier

  1. Compétences techniques de base

    Niveau 5

  1. Capacités liées à l'emploi

    Savoir travailler en équipe

  • Savoir respecter la confidentialité des informations communiquées

  • Pouvoir développer des relations facilitantes et dynamiques, tant au niveau des élèves proteurs de handicap et des familles

  • Posséder une bonne faculté d'adaptation face à la diversité des tâches, des types et du degré d'handicap

  • Posséder une grande qualité d'écoute et d'observation pour arriver à mettre l'élève en confiance

  • Assumer les responsabilités confiées par les enseignants lors des activités pédagogiques.


III Spécificités de l'emploi/métier
  1. Activités exercées

  • Accueillir l'élève porteur de handicap

  • l'aider à effectuer les actes de la vie quotidienne qu'il ne peut faire seul en raison de son handicap

  • l'accompagner dans ses déplacements, les sorties, les activités pédagogiques et les situatons d'apprentissage

  • favoriser sa communication avec autrui, sa socialisation

  • contribuer à assurer les conditions de sécurité


  1. Lieu d'exercice

    Ecole primaire et maternelle, UPI (en collège)

  • Une partie du travail peut également être fait en privé : un temps de préparation et d'organisation est en effet nécessaire pour adapter le travail proposé en classe à l'enfant porteur de handicap.







Documents joints

Tract appel à l'action 10 décembre 2008
circulaire missions et horaires AE et AVS (...)
enquête temps de travail AVS

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29 Place d’Alger
72000 LE MANS


Tél : 02 43 43 86 21
Fax : 02 43 23 33 73
Mél : fsu72@fsu.fr

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